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Marques déposées par KESSLER Jacques Joseph Charles
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CLOTURE INVISIBLE LA CLOTURE INVISIBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOTURE INVISIBLE LA CLOTURE INVISIBLE
KESSLER Jacques Joseph Charles

Numéro de dépôt :
96623559
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2016

Présentation de la marque CLOTURE INVISIBLE LA CLOTURE INVISIBLE

Déposée le 26 avril 1996 par KESSLER Jacques Joseph Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOTURE INVISIBLE LA CLOTURE INVISIBLE »

Le déposant est KESSLER Jacques Joseph Charles domicilié(e) 235 Chemin de CHANTEMERLE,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303770) - 73420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KESSLER Jacques domicilié(e) 235 ch. de Chantemerle,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303770) - 73420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOTURE INVISIBLE LA CLOTURE INVISIBLE est expirée depuis le 26 avril 2016.

KESSLER Jacques Joseph Charles a également déposé les autres marques suivantes : ANIMANIA


KESSLER Jacques Joseph Charles - 235 Chemin de CHANTEMERLE,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303770) - 73420 - France


KESSLER Jacques - 235 ch. de Chantemerle,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303770) - 73420 - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303770 - Publication au BOPI 2005-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 18 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530068 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18

Constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques, clôtures.Appareils électriques, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images équipements pour le traitement de l'information Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques, clôtures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.